Par Rémi Hugues.
« Nous savons par beaucoup d’expériences combien il est dangereux de laisser à l’État la faculté d’imprimer à son gré des billets. Un intermédiaire vigilant, un établissement autonome assez fort pour résister aux injonctions du ministre des Finances est, en cette matière, le moyen le plus sûr de prévenir les catastrophes. »1
Ces lignes du livre La Révolution française du journaliste et historien Pierre Gaxotte, membre de l’Académie française, qui naquit à Revigny-sur-Ornain le 19 novembre 1895, dans la Meuse, et mourrut à Paris le 21 novembre 1982, aussi anciennes qu’elle soient – l’essai parut en 1928 –, n’ont rien perdu de leur actualité.
Les catastrophes en question, c’est l’inflation galopante, voire l’hyperinflation, désastre qui fut fatal à la Ire République et au régime de Weimar. L’Allemagne, justement, lors des négociations autour du projet de monnaie unique ayant débouché sur le traité de Maastricht, a particulièrement sur l’indépendance de la banque centrale chargée de l’euro.
En conséquence l’article 109 E 5 de ce traité prévoit que chaque État s’assure de « l’indépendance de sa banque centrale », tandis que d’après l’article 107 :
« Dans l’exercice des pouvoirs et dans l’accomplissement des missions et des devoirs qui leur ont été conférés par le présent traité et les statuts du Système européen de banques centrales (SEBC), ni la Banque centrale européenne (BCE), ni une banque centrale nationale, ni un membre quelconque de leurs organes de décision ne peuvent solliciter ni accepter des instructions des institutions ou organes communautaires, des gouvernements des États membres ou de tout autre organisme. Les institutions et organes communautaires ainsi que les gouvernements des États membres s’engagent à respecter ce principe et à ne pas chercher à influencer les membres des organes de décision de la BCE ou des banques centrales nationales dans l’accomplissement de leurs missions. »
En dépit de ces préventions, le Covid-19, aggravant l’hécatombe économique due à la crise des subprimes, a contraint la BCE de Christine Lagarde d’intensifier son programme d’assouplissement quantitatif – soit la création monétaire massive et ex-nihilo de monnaie – lancé par Jean-Claude Trichet et poursuivie par Mario Draghi.
Cette expression, née de la traduction de l’anglais « quantitative easing », est un enfumage technocratique visant à masquer ce fait extrêmement gênant : la BCE se met à imprimer à son gré des billets, dans une quantité démesurée qui plus est, et en cela elle contrevient aux dispositions prévues par les traités, qui stipulent que ses prérogatives consistent à fixer l’inflation autour du taux de 2 %, le rôle de producteur ex-nihilo de monnaie étant dévolu aux banques de second rang (BSR), autrement dit les banques privées classiques, via les crédits.
Des États de la zone euro, tout particulièrement la France et l’Italie, ont ainsi pu financer leur dette par le truchement de la générosité de l’institution sise à Francfort. Mais un autre pôle décisionnel allemand, la cour de Karlushe, voyant ce tour de force réalisé par les partenaires latins, et ainsi heurtée par leur inconséquence, n’a pas manqué de manifester sa ferme désapprobation. Cet épisode, survenu en plein confinement, a été relaté ainsi par l’hebdomadaire Le Point :
« Dans un jugement controversé, la plus haute instance juridique allemande donne trois mois à la BCE pour justifier un programme d’achat de dette publique.
C’est une décision de justice complexe, mais qui risque de ne pas rassurer sur la capacité de la zone euro à surmonter ses divergences. Saisie par des plaignants allemands, la Cour constitutionnelle de Karlsruhe a rendu, mardi 5 mai, un jugement important sur le programme de rachats de dette publique de la Banque centrale européenne entamé en 2015, dans le cadre du « quantitative easing (QE) » et qui permet, de fait, de réduire le coût de financement des États sur les marchés.
Épée de Damoclès au-dessus de la Bundesbank
Les plaignants estimaient que ce programme, baptisé PSPP, violait l’interdiction de financement monétaire des États membres de la zone euro inscrite dans l’article 123 du traité de l’Union européenne. La Cour allemande ne les a pas suivis sur ce point, mais a tout de même donné trois mois maximum à la BCE pour adopter une décision qui démontre de manière compréhensible et circonstanciée que le PSPP, destiné à soutenir l’économie de la zone euro et à assurer la bonne transmission de la politique monétaire de la BCE à tous les pays, n’était pas « disproportionné au regard de ses effets économiques et budgétaires ». Comprendre qu’il n’autorise pas de financement monétaire des États déguisé, par des voies détournées. Un règlement du Conseil (3603-93) établit en effet que les achats de dette publique par la BCE une fois émise sur le marché ne peuvent servir à contourner les objectifs de l’article 123.
Cette injonction de la Cour allemande à la BCE résonne comme un coup de tonnerre dans le ciel européen. En l’absence d’une telle décision du Conseil des gouverneurs de la BCE, la Cour allemande estime en effet que la Bundesbank, la banque centrale allemande, qui participe au système européen des banques centrales chapeauté par la BCE et rachète à ce titre de la dette publique allemande dans le cadre du PSPP, ne pourra plus participer à ce programme toujours actif et qui venait même d’être renforcé à la fin de l’année dernière. En mars 2020, il avait ainsi permis de racheter 50 milliards de dette publique des États membres, avec une force de frappe totale de 120 milliards d’euros. Dans ce cas, la Bundesbank serait même obligée de revendre progressivement les titres achetés dans le cadre du PSPP…
La Cour demande également au Parlement allemand et au gouvernement allemand d’entreprendre des démarches actives contre ce programme dans sa forme actuelle, et de surveiller son application…
Une telle décision, qui menace paradoxalement la sacro-sainte indépendance de la BCE en Allemagne, ne concerne heureusement pas le nouveau programme d’urgence présenté à la mi-mars par la BCE, le PEPP (pour Pandemic Emergency Purchase Programme). Celui-ci permet à l’institution présidée par la Française Christine Lagarde de racheter, d’ici à la fin de l’année, 750 milliards d’euros d’actifs sur les marchés, principalement de la dette publique. Un élément capital pour éviter une envolée des taux d’intérêt réclamés aux États et, dans leur sillage, aux ménages et aux entreprises, dans le contexte de crise sanitaire lié au coronavirus.
Mais le jugement de la BCE n’en inquiète pas moins des économistes sur la politique monétaire européenne, essentielle en ce moment pour éviter un effondrement économique et financier. « On peut s’attendre à ce que cette décision encourage de nouveaux recours, cette fois-ci contre le nouveau programme », estime Eric Dor, le directeur de la recherche économique de l’école de commerce IESEG, d’autant que le PEPP a été exempté par la BCE, au moins temporairement, des limites qu’elle s’était auto-imposées auparavant et qui lui interdisaient de racheter plus de 33 % de dette publique d’un État particulier. Cette règle avait été jugée capitale par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), dans un avis rendu en décembre 2018, qui avait validé le PSPP…
« De nouveaux recours vont arriver immédiatement en Allemagne contre le PEPP », a aussi prédit Vitor Constancio, l’ancien vice-président de la BCE, sur Twitter.
Conflit à venir avec la Cour de justice de l’Union ?
Éric Dor relève d’ailleurs que la Cour allemande ne se prive pas pour critiquer cette décision de la Cour de justice de l’Union européenne. « Elle dit qu’elle a fait n’importe quoi, que les juges européens n’ont pas fait leur travail. La cour allemande estime qu’elle a aussi son mot à dire, que la Cour de justice de l’Union européenne n’a pas de monopole sur ce sujet. »
Le fait que la cour allemande menace explicitement la Bundesbank de ne plus participer à un programme de la BCE mine la crédibilité de la politique monétaire de la BCE et de la zone euro. « Imaginez que le Conseil constitutionnel interdise à la Banque de France de participer à un programme, notamment de rachat de dette publique française », compare Éric Dor.
L’Allemagne n’a a priori pas de problème pour placer sa dette sur les marchés. La perspective de voir éventuellement la Bundesbank arrêter ses achats ne pose donc pas de menace existentielle pour la zone euro, car ses taux d’intérêt ne devraient pas grimper en flèche. Le problème, c’est que cela pourrait faire tomber un des arguments brandis par la Cour européenne de justice pour estimer que le PSPP n’était pas du financement monétaire des États, puisqu’il concernait tous les États membres…
Changer les traités ?
Pour Éric Dor, cette décision de la Cour allemande montre que la légalité des actions de la BCE, pour indispensables qu’elles soient, « n’est pas claire ». « Il faut changer les traités, car cela montre les limites du jonglage juridique » qui les a rendues possibles, conclut-il.
Plus optimiste, Marcel Fratzscher, président de l’Institut allemand pour la recherche économique (DIW), basé à Berlin, préfère insister sur le fait que « la décision ne changera rien de fondamental sur la politique monétaire de la BCE et sa réponse à la crise ». Selon lui, « il sera facile pour la BCE de démontrer la proportionnalité de ses achats ».
Mardi soir, après une réunion de son conseil des gouverneurs, la BCE s’est contentée d’un communiqué laconique. Les dirigeants de la banque centrale ont pris acte de la décision de la Cour allemande après avoir été briefés par le service juridique de l’institution et entendu le gouverneur de la Bundesbank, Jens Weidmann. La BCE réaffirme sa volonté qu’elle ferait « tout ce qui est nécessaire », dans le cadre de son mandat, pour assurer la stabilité des prix et la bonne transmission de sa politique monétaire à tous les pays. Ce qui sonne déjà comme une réponse implicite à la Cour allemande.
La BCE signifie aux marchés qu’elle va continuer son programme d’achat de dette actuel, particulièrement de la dette italienne, pour éviter une remontée des taux d’intérêt. Elle souligne enfin que la Cour de justice de l’Union européenne a jugé, en décembre 2018, que la BCE agissait dans le cadre de son mandat consistant à assurer la stabilité des prix.
Mercredi 6 mai, c’était au tour du ministre français des Finances de réagir face à la décision allemande. « La décision de la Cour constitutionnelle de Karlsruhe n’est pas un élément de stabilité, a estimé Bruno Le Maire. Les traités européens garantissent l’indépendance de la Banque centrale européenne. Elle prend ses décisions en toute indépendance et elle décide des conditions d’exercice de son mandat sous le contrôle exclusif de la Cour de justice de l’Union européenne qui est gardienne des traités. Il est important de rappeler l’indépendance de la BCE qui est la seule à même de juger ce qui est nécessaire en termes de conduite de la politique monétaire en zone euro. »
Un rappel à l’ordre sur l’indépendance de la BCE qui venait en général d’Allemagne à destination des responsables français. Les rôles semblent inversés. »2
Le Covid-19 a servi de prétexte pour imposer une injection considérable de liquidités dans une Zone euro à la croissance atone et à l’endettement public colossal. Les esprits avisés, notamment les Allemands, mais seulement eux, ont mis en garde : – l’assouplissement monétaire correspond purement à faire marcher la planche à billets, ce qui revient à accroître dangereusement le niveau d’inflation, et soit faire l’exact inverse de qui est demandé à la BCE.
Les partisans d’une telle politique de gribouille paraient aux critiques en prétendant que depuis la république de Weimar, et plus encore depuis le XVIIIe siècle où la France, par deux fois, et les États-Unis connurent une grave crise d’inflation excessive, à l’image du reste, l’économie a bien changé. Cette fois, clamaient-ils avec aplomb, les mêmes causes ne produiraient pas les mêmes effets ! Mais par quel miracle ? Cela ils ne le disaient pas.
D’oû l’importance de ces mots de Gaxotte, toujours tirés de La Révolution française : « La science financière n’est pas neuve. Ce sont toujours les mêmes problèmes qui se posent, et les solutions possibles, bonnes ou mauvaises, ne sont pas très nombreuses. Pas plus que les gouvernements européens après la guerre, les Constituants n’avaient à chercher bien loin pour trouver des exemples et des leçons. Si le système de Law datait de soixante-dix ans, la faillite du papier américain était encore sous leurs yeux, Mais rien ne sert aux foules passionnées et l’on trouve toujours des raisons pour les aveugler. »3
Aveugles, qui, parce que nantis du titre d’expert en économie se croient infaillibles, se sont retouvés fort marris quand l’inflation, vers la fin de l’année 2021, a commencé à grimper. Fort heureusement pour leur crédibilité, il y a eu peu de temps après l’irruption de la guerre en Ukraine qu’ils ont opportunément utilisée comme cache-sexe dissimulant leur incompétence. On les entendait d’un coup dire à tout-va que les prix s’envolaient à cause du conflit, qui avait eu pour effet la flambée des prix de l’énergie.
La presse allemande s’est mise à surnommer Christine Lagarde « Madame Inflation », laquelle a dû se résigner au relèvement du taux d’intérêt directeur. Le taux de dépôt, qui était négatif – horreur économique absolue – en 2022, et ce depuis 2014, est atteint en deux ans à environ 4 %. Quant au taux de refinancement, il est passé sur cette même période de 0 à 4,5 %.
Conséquence de quoi l’inflation mesurée aujourd’hui se rapproche de l’objectif légal de +2 %. Claude Fouquet, pour Les Échos du 30 août 2024, note que l’« inflation est tombée à 1,9 % en août selon l’Insee, passant ainsi sous la barre des 2 % pour la première fois depuis trois ans. »4
L’on se dirige donc probablement vers une tendance baissière de la politique de taux d’intérêt directeur de la BCE, qui le jeudi 12 septembre dernier a été diminué de 25 points de base : de 3,75 % à 3,5 %. Probablement… car il n’est pas sûr et certain que le cycle inflationniste de ces dernières années soit définitivement jugulé, comme le fait remarquer Éric Albert dans les colonnes du Monde :
« Le problème, vu de Francfort, est que l’inflation n’est pas encore maîtrisée. Certes, la hausse des prix en août (sur douze mois) était de 2,2 %, presque l’objectif officiel de 2 %. Mais ce chiffre cache deux réalités. D’un côté, les prix des biens stagnent et ceux de l’énergie baissent. De l’autre, les prix des services continuent à progresser, à 4,2 % en août, une hausse par rapport aux 4 % de juillet. Mme Lagarde souligne la forte progression des tarifs des tour-opérateurs et des assurances. »5
Le retour d’une spirale inflationniste pourrait survenir en cas de nouveau krach financier, qu’il soit bancaire ou boursière, du, comme en 2007-2008 lors de la crise des subprimes, du secteur immobilier. Si une banque dite systémique s’effondrait, c’est-à-dire arrivait à cours de liquidités, la BCE n’aurait pas d’autre choix que d’intervenir en tant que prêteur en dernier ressort, ce qui consiste plus prosaïquement à injecter une grande masse d’argent créé ex-nihilo, soit la cause même de l’inflation.
Un adage très prisé des économistes dit que quand le bâtiment va tout va. Or, si la politique de rémission de l’inflation au moyen d’une hausse du taux d’intérêt directeur a visiblement porté ses fruits, son corollaire a été la crise immobilière, à cause du renchérissement du crédit qui en a résulté.
En atteste, par exemple, cet article des Échos qui traite du marasme touchant la région censée pourtant être la plus dynamique, Paris et à sa couronne : « Le marché du bureau neuf en Île-de-France réussit l’exploit de se porter encore plus mal que celui du logement neuf, pourtant très bousculé. […] Le développement accéléré du télétravail à la suite de l’épidémie de Covid-19 et la mise en place, dans nombre d’entreprises, d’organisation en flex office (postes de travail partagés) ont bousculé le marché de bureau en région parisienne. Les besoins ont clairement baissé. Et puis, “il y a eu la hausse des taux d’intérêt d’emprunt immobilier qui a eu un effet sur le marché des bureaux mais pas seulement” »6, explique la directrice du Centre d’analyses et de prévisions immobilières Sophie Collomp.
Il est à craindre que cette crise de l’immobilier professionnel, due principalement à l’obligation du télétravail pendant le confinement, ne débouche sur des faillites de géants du secteur, mettant en péril un système bancaire déjà fragilisé – on pense à la Société Générale – et provoquerait un fort sentiment de défiance vis-à-vis de l’investissement en bourse se manifestant par une dépréciation substantielle de la valeur des actions.
Surendetté, l’État français n’a absolument plus aucune marge de manœuvre financière. La nationalisation de l’ensemble du foncier appartenant aux associations se réclamant de la franc-maçonnerie lui donnerait une formidable bouffée d’oxygène. En effet, aux responsables de payer. Et en République, c’est la Loge qui gouverne, comme le soulignait Charles Maurras dans L’Enquête sur la monarchie :
« Si […] les rues sont balayées en hiver, arrosées en été ; si la poste circule ; si les impôts rentrent régulièrement ; si les conscrits sont enrôlés à terme fixe et congédiés au jour dit ; si les marchandises payent au port les taux indiqués par la loi ; si les préfets administrent, si les ambassadeurs traitent et négocient ; si, en un mot, les affaires courantes sont expédiées de telle sorte quʼil paraisse y avoir une France et que la République ait suffisamment lʼapparence dʼun gouvernement, soyez-en sûr, mon cher président, cʼest à lʼoligarchie maçonnique que nous le devons. Bien ou mal, elle a pris la succession des gouvernements réguliers. Bien ou mal, elle continue leurs fonctions indispensables. Elle dispose dʼun personnel éprouvé. Soutenue et conduite par la ploutocratie, elle supplée à lʼinstabilité constitutionnelle, elle crée une suite de desseins politiques et administratifs, elle fournit le minimum de continuité nécessaire. »7
Sauf qu’évidemment cette mesure, qui soulagerait quelque peu l’État de l’impitoyable pression qui lui fait subir sa dette abyssale, ne pourrait être instaurée que dans le cadre d’un gouvernement nationaliste. Pour l’instant préconiser une telle piste s’apparente à lancer une bouteille à la mer.
Mais a minima ce que les pouvoirs publics de ce régime en état de léthargie pourraient faire, c’est inciter à la conversion du plus possible de bureaux vacants en locaux hybrides – moitié bureaux, moitié logements –, où des entrepreneurs pourraient vivre avec leur famille tout en y développant leur affaire en compagnie de leurs salariés.
Cela ne coûterait pas des fortunes, si jamais le marché ne se chargerait pas de cette tâche : la puissance publique pourrait alors mettre en place un dispositif s’avérant une nouvelle sorte d’HLM, des HLM destinés aux chefs d’entreprise, à lieux à vivre et lieux de travail.
Cette surabondance d’offre de bureaux s’accompagne d’une pénurie de logements dans les métropoles. Marseille en est devenue le cas emblématique depuis qu’AirBNB y connaît un succès retentissant8.
Ce coup de pouce donné aux forces vives d’une nation que sont les entrepreneurs aurait un double mérite. Nous prémunir d’une crise financière qui nous pend au nez, et soutenir l’initiative entrepreneuriale, sans laquelle aucune prospérité n’est possible. ■ RÉMI HUGUES
1. Pierre Gaxotte, La Révolution française, Paris, Fayard, 1928, p. 158.
2. Marc Vignaud, Le Point, 5 mai 2020.
3. Ibid., p. 159.
4. https://www.lesechos.fr/economie-france/conjoncture/linflation-revient-sous-les-2-en-france-mais-la-croissance-et-lemploi-inquietent-2116070
5. Le Monde, samedi 14 septembre 2024.
6. Elsa Dicharry, « La production de bureaux s’effondre en Île-de-France », Les Échos, lundi 16 septembre 2024.
7. Paris, Nouvelle Librairie Nationale, 1925, p. 254.
8. https://www.francebleu.fr/infos/economie-social/legislatives-2024-on-a-cherche-pendant-1-an-a-la-fin-on-se-prenait-la-tete-a-marseille-la-galere-du-logement-3108832 ; https://www.laprovence.com/article/societe/7313565606292414/a-marseille-417-millions-deuros-depenses-via-airbnb-et-860-000-voyageurs-accueillis-en-2023
Oui, le marasme actuel fait de nous des esclaves des créanciers, sortes de supérieurs inconnus